N° W793001023 - S.A.M. BADMINTON

Mis à jour le 2016-11-04
  79320 Moncoutant-sur-Sèvre
Date de création : 2003-08-25
Date de publication : 2003-10-04
Date de déclaration : 2016-11-04
Position : Active
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Objet :

est une association autonome ; elle a pour but d'encourager, organiser, administrer et développer la pratique du badminton et du jeu de volant ; elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 ; elle s'engage à se réserver exclusivement au but qu'elle poursuit, à l'exclusion de toute autre activité, et s'interdit toute discussion ou manifestation de caractère politique ou confessionnel, portant atteinte à la liberté de pensée et à la liberté de culte ; elle est affiliée et placée sous l'autorité et le contrôle de la ligue Poitou-Charentes de Badminton, elle même placée sous l'autorité de la FFBA ; sa durée est illimitée ; elle à son siège à la mairie de Moncourant 79320 Moncoutant ; le siège social peut être modifié par délibération de l'assemblée générale

Déclarant :

79320 MONCOUTANT